Qui appelons-nous maître d’œuvre ?

Qui appelons-nous donneur d'ordre ?

Qui appelons-nous maître d’ouvrage ?

Quel est le rôle du CSPS (Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé) ?

Quelle est l'obligation des particuliers, qui sont occasionnellement maîtres d’ouvrage, en matière de santé et de sécurité sur les chantiers ?

Un maître d'ouvrage peut-il indiquer dans son contrat de maîtrise d'œuvre que les principes généraux de prévention sont à instaurer par le maître d'œuvre ou cela est-il plutôt du ressort du coordonnateur SPS ?

Deux coordonnateurs SPS d'entités juridiques différentes peuvent-ils être suppléants l'un de l'autre sur une mission et quel doit être dans ce cas le type de contrat qui lie ces deux entités ?

Plan de prévention (PDP) : de quoi s'agit-il ?

Mon fournisseur doit-il remplir le plan de prévention ?

Qu’est-ce qu’une « entreprise utilisatrice » ?

Qu'est ce qu'une "entreprise extérieure" ?

Dois-je établir un plan de prévention lorsqu’une entreprise extérieure intervient dans mon entreprise ?

Existe-t-il une obligation de coordination pour la construction de maisons individuelles ?

Quelles sont les obligations des clients lorsqu'il y a coactivité ?

Qui nomme le CSPS (Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé) ?

Un CSPS (Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé) peut-il arrêter un chantier ?

À partir de quel moment y a-t-il co-activité ?

Dans le cadre des levées de réserve, est-ce que la phase de parfait achèvement des travaux fait partie de la mission du coordinateur SPS ?

Une opération peut-elle être soumise à la fois à la coordination SPS et au plan de prévention ?

Nous préparons l'organisation d'un chantier de démolition d'un château d'eau sur un site industriel. Une seule entreprise va intervenir, devons-nous nommer un coordonnateur SPS ?

Qu'est-ce qu'un CISSCT ?

Un groupement d'entreprises peut-il être représenté uniquement par son mandataire lors des réunions des CISSCT    ?

Une société d’ingénierie qui réalise des missions de maîtrise d’œuvre, et dont le personnel se déplace dans des établissements en activité pour assurer des relevés de cotes et expertises, est-elle soumise à un plan de prévention ?

DT / DICT (Travaux à proximité des réseaux) : en quoi consiste-t-elle ?

Qui doit faire la DT (Déclaration de Travaux) ?

Quelle est la différence entre la DT et la DICT ?

Que faire lorsqu'un exploitant ne répond pas aux DT/DICT ?

Qu'est-ce que le guichet unique ?

Quelles sont les règles concernant les travaux à proximité des réseaux ?

Carte BTP : qui est concerné par la carte d'identification professionnelle du BTP ?

Qu'est-ce que le DHOL ?

Comment réaliser une déclaration préalable ?

Est ce que la DACAM est le nouveau document qui remplace la Déclaration Préalable?

DIUO : qu'est-ce que c'est ?

EvRP : qu'est-ce que l'évaluation des risques professionnels ?

Les maîtres d’ouvrage qui doivent se concerter dans le cadre de plusieurs chantiers sur un même site ont-ils une conduite particulière à tenir ?

En rénovation, le maître d'ouvrage n'est-il pas tenu d'installer des protections collectives pour les entretiens futurs de la terrasse lorsque celles-ci n'existent pas ?

Existe-t-il une disposition réglementaire qui imposerait l’usage du français lors de constitution d’un dossier de consultation ? Le contractant, même s’il n’est pas français, doit-il en retour réaliser un PPSPS en français ?

Qu’est-ce qu’un DTA (Dossier Technique Amiante) ?

Diagnostic amiante : dans quels cas est-il nécessaire ?

À partir de quelle quantité d’amiante parle-t-on de retrait ?

Sous-section 4 et sous-section 3 : quelle différence ?

Qu’est-ce que la sous-section 3 ?

Amiante : quels types de diagnostics faut-il réaliser avant travaux ?

Depuis quand l'amiante est-il interdit sur les chantiers ?

Qu'est-ce que le Diagnostic du Risque d’Intoxication par le Plomb des Peintures (DRIPP) ?

CREP : qu’est-ce que le constat de risque d’exposition au plomb ?